Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUINTA
Numéro de dépôt :
962799
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque QUINTA
Déposée le 22 juillet 1976 par monsieur Hervé (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUINTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUINTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque QUINTA est expirée depuis le 22 juillet 1986.
Hervé (Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524